Déposée le 30 mai 1988 par SAMUEL JONES & CO. LIMITED (société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SAMUEL JONES & CO. LIMITED (société britannique) domicilié(e) Butterfly House, St. Neots, HUNTINGDON, Cambridgeshire, PE 19 4EE, (Royaume-Uni) (dossier no 2107573) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2107573) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468716.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAMUEL JONES & CO. LIMITED (société britannique) - Butterfly House, St. Neots, HUNTINGDON, Cambridgeshire, PE 19 4EE, (Royaume-Uni) (dossier no 2107573) - Royaume-Uni
CABINET LAVOIX - (dossier no 2107573) - France
Renouvellement sans limitation le 11 février 1998 n°2107573 - Publication au BOPI 1998-02-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333958 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 2 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182589 - Publication au BOPI 1995-03-02
Emulsions de résines synthétiques, substances adhésives utilisables dans l'industrie;machines à imprimer et poinÇonner les étiquettes et les rubans adhésifs;papiers et articles en papier, articles en cartons en tous genres, imprimés, journaux et périodiques, livres, matières pour la reliure, reproductions photographiques (autres que les photographies), articles de papeterie (non métalliques), matières adhésives (articles de papeterie), matières pour les artistes (autres que les couleurs et les vernis), objets et articles de bureau non métalliques (à l'exclusion des meubles), équipements pour l'enseignement et la donnée d'instructions (à l'exclusion des appareils);rubans adhésifs (pas pour les usages chirurgicaux et à l'exclusion des articles de papeterie), papiers d'amiante, papiers isolants, feutres isolants, garnitures isolantes, fibres vulcanisées et matières d'amortissement des sons et du bruit;jouets et jeux de construction non métalliques; équipements et nécessaires pour la production de modèles et pour la découpure.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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